SIMDUT 2015, pour mieux le comprendre!

Étiquettes


Ce troisième communiqué vise à expliquer les changements relativement aux étiquettes. Il en existe deux types : l’étiquette du fournisseur et l’étiquette du lieu de travail (anciennement étiquette de l’employeur). Ainsi, les informations ci-dessous vous seront utiles lors de la transition du SIMDUT vers le SIMDUT 2015.


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Les étiquettes de fournisseurs doivent être rédigées en français et en anglais et posséder les six éléments d’information suivants :

1. Identification du produit.

2. Pictogrammes.

3. Mention d’avertissement. Il existe deux formes de mention d’avertissement :

  • « Danger » : pour les catégories des effets les plus graves
  • « Attention » : pour les catégories moins graves.

4. Mention de danger.

5. Conseil de prudence.

6. Identification du fournisseur.


L’information ci-haut est requise, mais des informations et/ou des pictogrammes additionnels peuvent être ajoutés pour faciliter la compréhension. Les pictogrammes de danger, les mentions d’avertissement et les mentions de danger doivent figurer ensemble sur l’étiquette.


La bande hachurée n’est plus requise. Tout comme les fiches de données, les étiquettes du fournisseur devront être mises à jour lorsque de nouvelles données importantes deviennent disponibles.


Les étiquettes du lieu de travail sont exigées lorsque :

  • Un produit dangereux ne porte pas d’étiquette du fournisseur (endommagée ou illisible) alors que celle-ci est requise.
  • Un produit dangereux dont l’étiquette apposée sur le contenant n’est plus visible à cause qu’il est entreposé dans un deuxième contenant et celui-ci empêche l’étiquette d’être visible.
  • Un produit dangereux qui ne porte pas d’étiquette du fournisseur ou qui a été retiré de son contenant externe qui portait une étiquette conforme au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.
  • Un produit dangereux qui est livré en vrac et sans emballage.
  • Un produit dangereux fabriqué sur un lieu de travail.
  • Un produit transvasé du contenant du fournisseur à un autre contenant.


L’étiquette du lieu de travail doit contenir les informations suivantes :

  • Nom du produit.
  • Les conseils de prudence.
  • Renvoi à la fiche de données de sécurité.


INFORMATIONS INTÉRESSANTES À SAVOIR

Les étiquettes du fournisseur ne sont pas applicables aux :

  • Expédition en vrac (incluant le contenant de 450 litres et plus).
  • Produits de consommation au sens de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation.
  • Explosifs au sens de la Loi sur les explosifs.
  • Produits antiparasitaires au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires.
  • Cosmétiques, instruments, drogues ou aliments, au sens de la Loi sur les aliments et drogues.
  • Substances nucléaires au sens de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires qui sont radioactives.
  • Résidus dangereux.


Toutefois, l’étiquette du lieu de travail est applicable et doit être respectée.


L’étiquette du fournisseur pour les contenants de 100 ml ou moins doit contenir seulement les informations suivantes :

  • Identification du produit.
  • Pictogrammes de danger.
  • Mention d’avertissement
  • Identification du fournisseur.


L’étiquette du fournisseur peut être retirée lorsque le contenant n’excède pas 3 ml et que l’étiquette gêne l’utilisation du produit dans des conditions normales d’utilisation. Des consignes précises relativement aux étiquettes du fournisseur sont applicables pour les échantillons de laboratoire de quantité inférieur à 10 kg.


L’étiquette du lieu de travail n’est pas requise si le produit transvidé est :

  • Transvidé dans un contenant déjà identifier par une étiquette du fournisseur conforme.
  • Transvidé dans un contenant qui comporte le nom du produit et qu’il est sous la responsabilité du travailleur qui l’a transvidé exclusivement et que la quantité transvidée sera utilisée complètement durant le quart de travail.


Pour les produits de consommation, l’étiquette du lieu de travail ou l’étiquette avec les mêmes renseignements que l’étiquette d’origine doit figurer sur le contenant.


Système de tuyauterie et tuyau :

Le règlement sur l’information concernant les produits dangereux exige d’identifier clairement un produit dangereux qui circule dans un tuyau ou un système de tuyauterie.


Cette obligation est respectée si le produit est identifié conformément à une norme de sécurité prévue par un organisme de normalisation ou si une étiquette du lieu de travail est présente.


Pour plus d’information au sujet de la norme CSA/CGBS-24.3-92 veuillez CLIQUEZ ICI pour consulter le lien.


GESTESS peut vous aider à vous conformer à la mise en place du SIMDUT 2015 ainsi qu’à la formation de vos travailleurs. Il suffit que de contacter votre conseiller en prévention ou un membre de l’équipe.